1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.adn-yachts.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Informations légales

Raison sociale : A.D.N Yachts

Forme juridique : SARL

Capital social : 58 000,00 €

Siège social : ZA DU REDO LE PORT DU CROU, 13 RUE DES CALFATS, 56640 ARZON

Numéro RCS : 480 377 605 R.C.S. Vannes

Numéro SIRET : 480377605

Numéro de TVA intracommunautaire : FR44480377605

Code APE : 4764Z

3. Direction de la publication

Directeur de la publication : Manuela JOSSO

Responsable de la rédaction : Manuela JOSSO

4. Hébergement

Raison sociale de l'hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Téléphone : 1017

5. Contact

Pour contacter A.D.N Yachts :

• Par téléphone : +33 (0)2.97.53.45.46
• Par email : contact@adn-yachts.com
• Par courrier : A.D.N Yachts, ZA DU REDO LE PORT DU CROU, 13 RUE DES CALFATS, 56640 ARZON, France

6. Activité

A.D.N Yachts est une société spécialisée dans la vente et la gestion de bateaux neufs et d'occasion, la location.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site https://www.adn-yachts.com/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société A.D.N Yachts à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de A.D.N Yachts. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute demande concernant le site, vous pouvez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la section "Contact".

9. Données personnelles

La société A.D.N Yachts s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée, et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles les concernant. Pour l'exercer, il suffit d'en faire la demande :

• Par email à : contact@adn-yachts.com
• Par courrier à : A.D.N Yachts, ZA DU REDO LE PORT DU CROU, 13 RUE DES CALFATS, 56640 ARZON, France

10. Cookies

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11. Site Internet

Développement : RIV'ART

Adresse : 7C rue antigna, 45000 Orléans

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